Actualités de la collectivité
Arrêté du Président: Organisation de marche sur le domaine public
2024-06-12
Arrêté du Président: Organisation de marche sur le domaine public



Ressources / Textes et formulaires


Arrêtés du Président N°65 - 66 - Meurtres à  Saint-Martin
Arrêtés du Président N°65 - 66 - Meurtres à  Saint-Martin - 2024-06-04
Dans le cadre du tournage du téléfilm «Meurtres à Saint-Martin», veuillez trouver les arrêtés du Président portant sur les dispositions temporaires prévues à cet effet, sur le domaine public et dans la baie de...
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Arrêté du Président N°064 2024
Arrêté du Président N°064 2024 - 2024-05-24
Veuillez trouver ci-joint l’Arrêté du président portant autorisation d’organiser un défilé sur le domaine public dans le cadre de la journée mondiale des Aventuriers. Cet événement se tiendra ce samedi 25 mai 2024, dans l’après-midi sur une partie de la RN7 dans le secteur de la...
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Arrêté du Président N°061 063 2024 - Commémoration de la fête de l’Abolition de l’esclavage
Arrêté du Président N°061 063 2024 - Commémoration de la fête de l’Abolition de l’esclavage - 2024-05-21
Le 28 mai prochain se tiendra le 176ème anniversaire de l’Abolition de l’Esclavage au rond-point d’Agrément. Dans ce cadre, ci-joint, les arrêtés du Président autorisant cette...
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Arrêté du Président N°058 059 063- 2023
Arrêté du Président N°058 059 063- 2023 - 2024-05-17
Dans le cadre de la célébration de la fête du drapeau haïtien le 18 mai 2024, ci-joints les arrêtés relatifs à cette...
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Arrêté du Président N°056-2024 Marche contre l'homophobie
Arrêté du Président N°056-2024 Marche contre l'homophobie - 2024-05-13
Veuillez trouver ci-joint, l’arrêté du Président autorisation l’organisation d’une marche sur la voie publique à l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, en fin de journée de ce vendredi 17 mai...
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Communiqué de Presse: Joli mois de l'Europe 2024
Communiqué de Presse: Joli mois de l'Europe 2024 - 2024-05-07
La Collectivité de Saint-Martin a décidé de valoriser le Joli mois de l’Europe en diffusant des mini-films sur les porteurs de projet financés par l’EU (diffusion la semaine du 13 mai), en réalisant un micro-trottoir sur la thématiquement européenne (diffusion la semaine du 13 mai) et en proposant un quiz sur l’Europe et son fonctionnement (diffusion mardi 7 mai sur les pages FB et Insta de la COM). N’hésitez pas à partager le QUIZ et pourquoi pas à jouer pour tester vos...
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Arrêté du Président N°049 - 2024
Arrêté du Président N°049 - 2024 - 2024-04-30
Veuillez ci-dessous en pièce jointe, l'arrêté du Président relatifs à la marche syndicale du 1er...
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Arrêtés du Président N°050 051 - 2024
Arrêtés du Président N°050 051 - 2024 - 2024-04-30
Veuillez trouver en pièces jointes, les arrêtés du Président relatifs à la marche et parade organisée le 2 mai par l’Association « Saint-Martin Extreme Runners » en collaboration avec la direction du Collège « Mont des Accords...
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