VOTRE COLLECTIVITÉ
Les institutions
Le Président
Vos Elus
Cabinet du Président
Les services de la collectivité
Maison de Saint-Martin à Paris
CESC
Les conseils de quartiers
Les publications
Les délibérations
Les arrêtés
Les comptes-rendus du conseil executif
Les comptes-rendus du conseil territorial
Le journal officiel
Les newsletters mensuelles
Marchés publics
Contactez votre collectivité
ST-MARTIN ET VOUS
Vie citoyenne & services
Accueil du public
Aides, démarches et services
Etat civil
Les élections
Numéros utiles
Sécurité
St-Martin au jour le jour
Actualités
Les vidéos
Les communiqués
Les arrêtés
Propreté & environnement
Eco site de Grande Caye
Déchèterie de Galisbay
Réserve naturelle
Eaux et assainissements
Données géographiques
PRATIQUE
Démarches, informations
Accueil / Informations / Orientation
Aide à la formation
Archives territoriales
Bourses / Écoles / Éducation
Caisse Territoriale des oeuvres Scolaires
et cantine
Culture / Jeunesse
Fiscalité
Médiathèque
Santé / Social / Logement
Sports
Transports / Déplacements
Vie associative
Vos impôts / Les formulaires
Territoire
Plan d'Aménagement et de Développement de Saint-Martin
Aménagement du territoire et urbanisme
Aménagement numérique du territoire
Environnement / Cadre de vie
Routes, constructions scolaires et bâtiments publics
Sécurité
ALERTE SMS, Enregistrez-vous!
Prévention des risques majeurs
DECOUVRIR ET SORTIR
Destination St-Martin
Office du tourisme
Tourisme
Le littoral / Les plages
La restauration
Aéroports
Gare maritime
Les marinas
Evénements
Agenda
Carnaval
Sortir et découvrir
Théâtre
Les randonnées
La réserve naturelle
Les sites touristiques / Le patrimoine
ENTREPRENDRE
Economie
Les aides financières aux entreprises
Les appels à projets
Les dispositifs d'accompagnement opérationnel
Investir à Saint-Martin
Fiscalité
FONDS EUROPÉENS
L’Europe accompagne la Collectivité de Saint-Martin
FEDER
FSE
FEADER
INTERREG CTE
INTERREG CARAÏBES
SERVICE EN LIGNE
EDUCATION
Accès aux bourses étudiantes
Inscription à l'opération emploi vacance
Service des Titres de circulation
Disponibilités des cartes grises
Disponibilités des permis de conduire
Prise de rendez-vous pour l'organisation des commissions médicales
Risques Majeurs
Inscription Alerte SMS Risques Majeurs
Actualités de la collectivité
Conseil executif
Culture, jeunesse
et sport
Bourses, Écoles
et Éducation
Fiscalité
Solidarité
et famille
Coopération
Environnement
et urbanisme
Politique générale
Sites touristiques
et patrimoine
Risques majeurs
Aides, démarches et services.
Décisions du conseil exécutif du 22 décembre 2023
2024-01-09
Veuillez trouver les décisions du Conseil exécutif du 22 décembre 2023.
Ressources / Textes et formulaires
Décisions du Conseil Exécutif 22 décembre 2023
5
-
4
-
3
-
2
-
1
-
article(s) précédant(s)
Haut de page
Ressources / Textes et formulaires
